Sport

L’un des domaines de compétence renommé du cabinet Abreu Advogados est le droit du sport.

Le cabinet Abreu Advogados aborde le droit du sport d’une manière intégrée et transversale, en faisant intervenir des spécialistes aptes à relier toutes les branches du droit en rapport avec l’activité et les affaires sportives, notamment le droit fiscal, le droit du travail, le droit des sociétés, le contentieux, la propriété intellectuelle, le droit européen et le droit public.

Parmi les sujets abordés dans ce domaine de compétences se distinguent :

• L’acquisition et la constitution de sociétés anonymes dans le milieu du sport.
• L’assistance aux sportifs en cas d’actions judiciaires et d’arbitrage de nature sportive, auprès de tribunaux, commissions d’arbitrage et organismes juridictionnels sportifs, au niveau national et international.
• La représentation de clubs, sociétés anonymes sportives, agents et athlètes dans des affaires relatives à la signature de contrats, contrats d’assistance sportive et exploitation des droits de l’image associés au sport.
• Le conseil en matière d’imposition des revenus provenant de l’exercice d’activités sportives et des contrats associés à l’exploitation de la compétition sportive.
• L’accompagnement de clubs, sociétés anonymes sportives et joueurs pour toute question relative à la signature, la modification et l’extinction de contrats de travail sportifs et de contrats de formation sportive.
• La représentation d’arbitres, de clubs et d’athlètes dans le cadre de procédures disciplinaires et conseil à des clubs et fédérations quant à l’interprétation et l’élaboration de règlements sportifs.
• Conseil à des fédérations et des associations sportives sous diverses modalités.
• Accompagnement de différentes entités liées au monde du sport, dans le cadre de contentieux portés par-devant des organismes juridictionnels fédératifs, nationaux et internationaux, tels que le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), les Tribunaux d’État, nationaux et internationaux, ainsi que d’autres instances sportives.
• Assistance aux gymnases et clubs de remise en forme, en cas de licenciements et pour leur fonctionnement.