Aviation, Maritime et Transports

L’interdépendance accrue et l’internationalisation des économies sont à l’origine de l’intensification des activités liées au transport international de marchandises, principalement le transport maritime. D’autre part, la dynamique du transport aérien, avec la multiplication des itinéraires et la croissance exponentielle des passagers et des marchandises transportées accroit l’ importance d’une activité qui était auparavant résiduelle.

Le groupe droit de l’Aviation, Maritime et des Transports fournit des services juridiques sur un large éventail de questions, notamment :

  • Dans les contrats de construction, d’achat et de vente, le financement de la construction et de l’acquisition de navires, les hypothèques et l’immatriculation des navires, y compris l’inscription au “MAR” (Registre International des Navires de Madère);
  • Dans l’utilisation de navires, de charterparty et de contrats commerciaux liés au transport maritime et au droit du travail maritime;
  • Dans les litiges maritimes, y compris la saisie des navires, le recouvrement coercitif des crédits maritimes, la collision, la responsabilité, l’arbitrage national et international;
  • Dans la navigation de plaisance (y compris la construction, l’acquisition, la classification et l’enregistrement et immatriculation, ainsi que les événements subséquents) et l’activité maritime et touristique;
  • Dans les contrats relatifs à l’aviation commerciale, y compris le dry et wet lease d’aéronefs, le transport aérien de passagers et de marchandises, les événements et les accidents, la responsabilité, ainsi que les litiges, aussi bien nationaux qu’internationaux;
  • Dans les contrats relatifs à la propriété d’aéronefs privés, y compris les contrats de fractional ownership, les questions réglementaires et les immatriculations;
  • Dans le transport national et international de marchandises par route (Convention CMR), y compris le transport de marchandises dangereuses (Accord ADR).

Abreu Advogados soutient également les entreprises du secteur, à tous les niveaux, dans toutes les questions qui les concernent, soient-elles corporatives, financières, fiscales, de concurrence, de commerce international, environnementales et de ressources naturelles, de cybersécurité et de protection des données, entre autres.

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